contrats miniers à petite échelle

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SAESSCAM - Ministère des Mines

12 mars 2016 . Contrats Miniers; Arrêtés Ministériels; Notes Circulaires; Procédures . Small Scale Mining ou production Minière à Petite Echelle, SAESSCAM,.

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subsistance dans l'exploitation minière artisanale et à petite échelle . Cette étude porte sur trois pays au cœur de la production minière en Afrique centrale.

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l'amélioration de l'exploitation minière artisanale et de la petite mine ; . avec les tiers les conventions d'investissement et les contrats d'association. .. Pratiques applicables à l'exploitation minière artisanale et à petite échelle. - déterminer.

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30 oct. 2009 . f) Exploitation minière artisanale et à petite échelle ; .. négociations portant sur les contrats miniers avec les États africains. 13. L'amélioration.

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contexte de l'exploitation minière industrielle en Guinée. Un Guide pratique à ... Activité minière artisanale et à petite échelle. BAD ... Voir Documents source > Guides thématiques > Les Contrats Miniers : Comment les lire et les comprendre.

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Etude sur les Mines Artisanales et Les Exploitations Minières - iied iied

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Exploitation minière industrielle et artisanale au Sud-Kivu - IPIS

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Exploitation minière artisanale en RDC : mobilité et transparence

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Les minéraux au service d'une croissance pro . - OECD iLibrary

l Exploitation minière artisanale et à petite échelle (ASM) : égorie ... des contrats, la transparence des recettes, un partage des bénéfices en faveur des.

L'exploitation minière à petite échelle stimule le développement .

15 juil. 2015 . L'exploitation minière à petite échelle stimule le développement social et . des minéraux et des hydrocarbures commercialisables à grande échelle, .. D'OFFRES POUR UN CONTRAT DE NETTOYAGE DU BÂTIMENT ACP.

Code minier - Droit-Afrique

11 juil. 2002 . gisement d'exploitation minière à petite échelle. En effet, lorsque les conditions techniques .. instruction consiste à vérifier si le contrat.

Plan d'action de la vision minière africaine - twn-africa

Communautés et l'exploitation minière à petite échelle. OCB ... inadéquate des politiques, la mauvaise gestion des activités et les contrats miniers et ne.

Bienvenu sur le site Officiel du SAESSCAM

identifie avec le concours notamment du Cadastre Minier et des Entreprises . Le Département des Mines à petite échelle est constitué des deux services .. contrat en rapport avec la Petite Mine et comportant une incidence financière pour le.

La Vision minière pour l'Afrique : Un programme de . - CCIC

4 janv. 2013 . elle étudie comment les pays peuvent mieux négocier les contrats avec . l'exploitation minière artisanale et à petite échelle à l'économie, et à.

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miniers à grande échelle considèrent que la répartition des bénéfices ... rendant en principe, la conclusion au cas par cas de contrats miniers désormais inutile.

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18 juin 2015 . La Vision Africaine Minière : Schéma directeur . Des contrats bien négociés;; Un secteur extractif transformé en élément central d'une . de différends entre les activités minières artisanales et à petite échelle, entre autres.

exploitation minière à grande échelle en équateur et violation . - Fidh

Exploitation minière à grande échelle en équateur et violation des droits .. consultation par l'État rend l'activité inexécutable et le contrat, nul et non avenu .

« Stratégies d'influences autour des ressources minières -Cuivre .

31 déc. 2014 . minières -Cuivre, Cobalt, Coltan- dans l'Est de la. République ... Les termes de ce contrat reposaient sur la cession par la RDC à ... L'exploitation de petite échelle et artisanale : « Artisanal and Small-Scale Mining ».

Programme - Cemac

16 juin 2015 . Exploitation minière et développement des infrastructures structurantes . Exploitation minière artisanale à petite échelle et ses impacts sur l'environnement: Cas de la RCA . Experte des Contrats miniers et pétroliers. 10 :45.

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